Assalamou ’alaykoum, Je travaille dans une société de logiciels. J’ai signé une clause de confidentialité et une clause de non-concurrence de 3 ans. Je veux créer une entreprise avec un produit similaire, mais développé entièrement de zéro, sans utiliser de code, de données ou de secrets de mon employeur. Est-il permis en islam de le faire, ou cette clause m’interdit-elle religieusement de créer ce projet ? BarakAllahu fikoum.
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Le principe fondamental est qu'il est obligatoire de respecter toutes les conditions qui ne contreviennent pas à la législation islamique (la Charia), et ce, dans l'ensemble des contrats. En effet, les musulmans sont tenus par leurs engagements (leurs conditions), comme l'indique le hadith rapporté par Abû Dâwûd et authentifié par Al-Albani. Ibn Taymiyya a dit : « Sont valides toutes les conditions qui ne contreviennent pas à la Charia, dans tous les contrats. » Fin de citation.
Ibn Sa'di a également dit (en vers) :
Toute condition est contraignante pour le contractant,
Dans la vente, le mariage et les diverses conventions,
Sauf les conditions qui autorisent un interdit,
Ou l'inverse : sachez qu'elles sont alors caduques.
Dès lors, si l'entreprise a stipulé dans votre contrat de travail une clause vous interdisant de travailler pour une entreprise concurrente pendant une durée déterminée, vous êtes tenu de respecter cette condition.
Quant à déterminer si le produit que vous envisagez de fabriquer — au vu des spécifications techniques mentionnées — enfreint ou non cette clause, l'arbitrage revient à l'usage établi parmi les professionnels et spécialistes de ce secteur d'activité. S'ils estiment que votre démarche constitue une violation de la clause, vous avez l'obligation d'y renoncer jusqu'à l'expiration du délai imparti. En revanche, s'ils jugent que vous n'enfreignez pas ladite clause, il n'y a aucun grief à entreprendre votre projet dès à présent.
Et Allah sait mieux.
Recherche FatwasVous pouvez rechercher une fatwa à travers de nombreux choix
Fatwa
Le plus lu aujourd’hui
Inicio
Artículos
Corán
Fatwas
Libros
Contactanos
Envoyez votre question
